Marque expirée - Marque en non vigueur
L'INSTITUT du SEIN de CHAMPAGNE ARDENNE (ISCA)
Numéro de dépôt :
3468204
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
Présentation de la marque L'INSTITUT du SEIN de CHAMPAGNE ARDENNE (ISCA)
Déposée le 6 décembre 2006 par SEL ARL IMAGERIE MEDICALE SAINT REMI SEL ARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTITUT du SEIN de CHAMPAGNE ARDENNE (ISCA) »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTITUT du SEIN de CHAMPAGNE ARDENNE (ISCA) est expirée depuis le 6 décembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02