Marque enregistrée - Marque en non vigueur

69 NORD
SEKSTINI NORD AS FRANCE, société de droit étranger

Numéro de dépôt :
4079721
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2024
69 NORD de SEKSTINI NORD AS FRANCE

Présentation de la marque 69 NORD

Déposée le 28 mars 2014 par la société étrangère SEKSTINI NORD AS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 69 NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la société étrangère SEKSTINI NORD AS FRANCE domicilié(e) 12 Chemin du Plecq - 33160 - SALAUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 268 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Haas Marie-Emmanuelle, Avocate domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque 69 NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 69 NORD est expirée depuis le 28 mars 2024.


SEKSTINI NORD AS FRANCE, société de droit étranger - 12 Chemin du Plecq - 33160 - SALAUNES - France - SIREN 452268691


Mme Haas Marie-Emmanuelle, Avocate - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 26 août 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°630138 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-08-26

Affiches ; brochures ; catalogues ; dessins ; photographies (imprimées) ; enveloppes (papeterie) ; papiers à lettre ; livres ; cartes postales ;

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; informations relatives aux services précités ;

Accompagnement de voyageurs ; transport en bateau ; services de bateaux de plaisance ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières, de voyages, d'excursions ; informations en matière de transports ; services de navigation ; transport de passagers ; services de bateaux de plaisance ; visites touristiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; formation et enseignement sportif ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences, colloques, expositions ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; location d'équipements de plongée sous-marine ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporter ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de camps de vacances (divertissement) ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ou téléchargeables ; informations relatives aux services précités ;

Hébergement temporaire ; services de camps de vacances (hébergement) ; réservation d'hôtels, pensions et de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; location de tentes ; informations relatives aux services précités.