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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEKOYA
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Mottiez
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mottiez
SEKOYA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3618900
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2018
Mottiez de SEKOYA

Présentation de la marque Mottiez

Déposée le 19 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEKOYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mottiez »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEKOYA domicilié(e) 15 Rue de l'Escaut,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 900 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mottiez est expirée depuis le 19 décembre 2018.

SEKOYA a également déposé les autres marques suivantes : PORTETOUT , Casa Maevo , (Marque figurative) , FETE DES MAIRES , SEKOYA


SEKOYA Société par Actions Simplifiée - 15 Rue de l'Escaut,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 438900276


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Cacao, boissons à base de cacao, produits de cacao, cacao en poudre, succédanés de cacao, cacao au lait (boisson), chocolat, boissons à base de chocolat, chocolat en poudre, succédanés du chocolat, chocolat au lait (boisson).