Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETE DES MAIRES
SEKOYA SA

Numéro de dépôt :
93492117
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque FETE DES MAIRES

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEKOYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FETE DES MAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEKOYA domicilié(e) 9, Rue Goethe, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEKOYA SA - France.

La marque FETE DES MAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE DES MAIRES est expirée depuis le 9 novembre 2003.

SEKOYA a également déposé les autres marques suivantes : PORTETOUT , Casa Maevo , (Marque figurative) , Mottiez , SEKOYA


SEKOYA SA - 9, Rue Goethe, 75116 PARIS - France


SEKOYA SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Jeux de société.Editions pour éducation et formation civique.Livres, revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.