Marque expirée - Marque en non vigueur

11TYPES
SEKOUSS, SAS

Numéro de dépôt :
3709904
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2020
11TYPES de SEKOUSS

Présentation de la marque 11TYPES

Déposée le 3 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEKOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 11TYPES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEKOUSS domicilié(e) 97 Rue des Albatros - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés, Me MONELLI Yvan, SELARL d'Avocats domicilié(e) Parc Mermoz 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11TYPES est expirée depuis le 3 février 2020.

SEKOUSS a également déposé les autres marques suivantes : 11 TYPES


SEKOUSS, SAS - 97 Rue des Albatros - 34000 - MONTPELLIER - France


MBA Associés, Me MONELLI Yvan, SELARL d'Avocats - Parc Mermoz 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de ce port ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), cartes à jouer, tables pour football de salon ; jetons pour jeux ; jeux de cartes, jeux de table ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; jeux de société.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances [divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; clubs de santé [mise en forme physique] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de concerts ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres ; organisation de loteries ; parcs d'attractions ; production de films ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.