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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEKOUSS
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11 TYPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

11 TYPES
SEKOUSS, SAS

Numéro de dépôt :
3735566
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2020
11 TYPES de SEKOUSS

Présentation de la marque 11 TYPES

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEKOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 11 TYPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEKOUSS domicilié(e) 97 Rue des Albatros - 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MONELLI Yvan MBA Associés domicilié(e) SELARL d'Avocats Parc Mermoz - 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 Castelnau le Lez Cedex - France.

La marque 11 TYPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 TYPES est expirée depuis le 4 mai 2020.

SEKOUSS a également déposé les autres marques suivantes : 11TYPES


SEKOUSS, SAS - 97 Rue des Albatros - 34000 MONTPELLIER - France


Me MONELLI Yvan MBA Associés - SELARL d'Avocats Parc Mermoz - 235 rue Hélène BOUCHER CS 50014 - 34173 Castelnau le Lez Cedex - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), cartes à jouer, tables pour football de salon ; jetons pour jeux ; jeux de cartes, jeux de table ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport) ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; jeux de société. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de camps de vacances [divertissement) ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; clubs de santé [mise en forme physique] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de concerts ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres ; organisation de loteries ; parcs d'attractions ; production de films ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.