Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATOSDISCOUNT
M. Seknagi Ilan

Numéro de dépôt :
4065393
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2024
MATOSDISCOUNT de Seknagi Ilan

Présentation de la marque MATOSDISCOUNT

Déposée le 3 février 2014 par monsieur Seknagi Ilan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MATOSDISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur Seknagi Ilan domicilié(e) 2 AVENUE DU PARC - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Seknagi Ilan domicilié(e) 2 AVENUE DU PARC - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque MATOSDISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATOSDISCOUNT est expirée depuis le 3 février 2024.


M. Seknagi Ilan - 2 AVENUE DU PARC - 92400 - COURBEVOIE - France


M. Seknagi Ilan - 2 AVENUE DU PARC - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683667 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

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