Déposée le 18 octobre 2000 par SEKISUI JUSHI CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CORE-LESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est SEKISUI JUSHI CORPORATION, domicilié(e) (société organisée selon les lois du Japon), 2-4-4, Nishi-Tenma, Kita-ku Osaka, Japon - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France.
La marque CORE-LESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORE-LESS est expirée depuis le 18 octobre 2010.
SEKISUI JUSHI CORPORATION - (société organisée selon les lois du Japon), 2-4-4, Nishi-Tenma, Kita-ku Osaka, Japon - Japon
SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les ufs ; machines pour emballer ou envelopper, manipulateurs industriels de cargaison, compacteurs pour les détritus, broyeurs (machines) de détritus. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bandes solides pour l'emballage, à savoir liens non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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