Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITA
M. SEKELJ Vladimir, Agissant pour le compte de la société TITA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3940557
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
TITA de SEKELJ Vladimir

Présentation de la marque TITA

Déposée le 14 août 2012 par monsieur SEKELJ Vladimir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur SEKELJ Vladimir domicilié(e) Le Vinci, 2 place Alexandre Farnèse - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEKELJ Vladimir domicilié(e) Le Vinci, 2 place Alexandre Farnèse - 84000 - AVIGNON - France.

La marque TITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITA est expirée depuis le 14 août 2022.


M. SEKELJ Vladimir, Agissant pour le compte de la société TITA en cours de formation - Le Vinci, 2 place Alexandre Farnèse - 84000 - AVIGNON - France


M. SEKELJ Vladimir - Le Vinci, 2 place Alexandre Farnèse - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°595016 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Logiciels (programmes enregistrés) ; DVD, CD, supports d'enregistrement numériques ; tous ces produits destinés aux professionnels de santé.

Produits de l'imprimerie à savoir manuels, ouvrages et manuels d'enseignements, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, magazines, catalogues, lettres d'information, guides, annuaires, prospectus ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits destinés aux professionnels de santé.

Jeux de société à savoir jeux pédagogiques, jeux de plateau, tous ces produits destinés aux professionnels de santé.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; tous ces services destinés aux professionnels de santé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.