Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANETE ENERGIE
SEJOURNET ACTION DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3411682
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2016
PLANETE ENERGIE de SEJOURNET ACTION DIFFUSION

Présentation de la marque PLANETE ENERGIE

Déposée le 17 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEJOURNET ACTION DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE ENERGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEJOURNET ACTION DIFFUSION domicilié(e) 16 RN 10,78320 LA VERRIERE - 78320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 447 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEJOURNET Nicolas SEJOURNET ACTION DIFFUSION domicilié(e) 16 RN 10,78320 LA VERRIERE - 78320 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE ENERGIE est expirée depuis le 17 février 2016.

SEJOURNET ACTION DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : GALOCHES , PLANETE ENERGIE , PLANET POWER POWER PLANET


SEJOURNET ACTION DIFFUSION SARL - 16 RN 10,78320 LA VERRIERE - 78320 - France - SIREN 393447370


SEJOURNET Nicolas SEJOURNET ACTION DIFFUSION - 16 RN 10,78320 LA VERRIERE - 78320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

– batteries d'alimentation. – piles. – batteries de démarrage. – chargeurs électriques. – adaptateurs électriques. – batteries et panneaux solaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.