Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND M
Numéro de dépôt :
1723185
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2000
Présentation de la marque GRAND M
Déposée le 8 février 1990 par monsieur SEJOURNE Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND M est expirée depuis le 8 février 2000.
SEJOURNE Gaston a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30