Marque renouvelée - Marque en vigueur

Promois
SEIWA KASEI CO., LTD., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3430006
Date de dépôt :
19/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2026
Promois de SEIWA KASEI CO

Présentation de la marque Promois

Déposée le 19 mai 2006 par la société étrangère SEIWA KASEI CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Promois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est la société étrangère SEIWA KASEI CO domicilié(e) 1-2-14 Nunoichi-cho, Higashiosaka, Osaka - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France.

La marque Promois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Promois arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.


SEIWA KASEI CO., LTD., société de droit japonais - 1-2-14 Nunoichi-cho, Higashiosaka, Osaka - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613159 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matière plastique à l'état brut. Agents chimiques et additifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits chimiques destinés à être incorporés dans des produits cosmétique, y compris pour les produits destinés aux soins de la chevelure. Protéine hydrolysées et dérivés de protéines hydrolysées, protéines hydrolysées acylés, protéines hydrolysées quaternisées, protéines hydrolysées estérifiées, protéines hydrolysées siliconées (matières premières). Humectants destinés à l'industrie cosmétique et vétérinaire ; tensioactifs ; émulsifiants ; adoucissants.