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Marques déposées par la société SEITZ CORPORATION
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DATA MOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA MOTION
SEITZ CORPORATION, société Américaine

Numéro de dépôt :
1533483
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque DATA MOTION

Déposée le 29 mai 1989 par la société SEITZ CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATA MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEITZ CORPORATION domicilié(e) Torrington Industrial Park, TORRINGTON CONNECTICUT 06790 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD - France.

La marque DATA MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA MOTION est expirée depuis le 29 mai 1999.


SEITZ CORPORATION, société Américaine - Torrington Industrial Park, TORRINGTON CONNECTICUT 06790 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Dispositifs de tirage de feuilles destinés à tirer des feuilles à travers des imprimantes; imprimantes