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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEITA PARTICIPATIONS
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BASTOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASTOS
SEITA PARTICIPATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1560348
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
BASTOS de SEITA PARTICIPATIONS

Présentation de la marque BASTOS

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEITA PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEITA PARTICIPATIONS domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEITA, Direction juridique domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASTOS est expirée depuis le 16 novembre 2019.

SEITA PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : BASTOS , SPRINT , JOB , J BASTOS , JOB , TOP-mint , JUAN BASTOS , BASTOS , JOB , JOB


SEITA PARTICIPATIONS, société par actions simplifiée - 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France


SEITA, Direction juridique - 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153585 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 1 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188205 - Publication au BOPI 1995-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405582 - Publication au BOPI 2005-01-11

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416906 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Tabacs bruts ou manufacturés, cigares et cigarettes