Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM çi COM ça
SEISSON Mélanie

Numéro de dépôt :
4022456
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2023
COM çi COM ça de SEISSON Mélanie

Présentation de la marque COM çi COM ça

Déposée le 22 juillet 2013 par la société SEISSON Mélanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COM çi COM ça » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la société SEISSON Mélanie domicilié(e) 7 rue lucien girard - 84110 - SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 719 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEISSON Mélanie, Mle SEISSON Mélanie domicilié(e) 7 rue lucien girard - 84110 - SABLET - France.

La marque COM çi COM ça a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM çi COM ça est expirée depuis le 22 juillet 2023.


SEISSON Mélanie - 7 rue lucien girard - 84110 - SABLET - France - SIREN 790719553


SEISSON Mélanie, Mle SEISSON Mélanie - 7 rue lucien girard - 84110 - SABLET - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).