COM çi COM ça
Présentation de la marque COM çi COM ça
Déposée le 22 juillet 2013 par la société SEISSON Mélanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COM çi COM ça » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COM çi COM ça a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM çi COM ça est expirée depuis le 22 juillet 2023.
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45