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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE & LYS
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SEINE ET LYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEINE ET LYS
SEINE & LYS (SARL)
BIHR FRERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1377305
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2006

Présentation de la marque SEINE ET LYS

Déposée le 26 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE & LYS et la Société Anonyme (SA) BIHR FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEINE ET LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE & LYS domicilié(e) 21, RUE DE LA FRATERNITE, 63170 BAGNOLET (dossier no 2070883) - France et la Société Anonyme (SA) BIHR FRERES domicilié(e) 88220 URIMENIL (dossier no 2070883) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2070883) - France.

La marque SEINE ET LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEINE ET LYS est expirée depuis le 26 août 2006.

SEINE & LYS a également déposé les autres marques suivantes : SECURIFLEX , CERLENE , UTILIS , FLEXCHUT


SEINE & LYS (SARL) - 21, RUE DE LA FRATERNITE, 63170 BAGNOLET (dossier no 2070883) - France

BIHR FRERES (S.A.) - 88220 URIMENIL (dossier no 2070883) - France - SIREN 3


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2070883) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1996 n°2070883 - Publication au BOPI 1996-06-18

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 30 juin 2005 - Erratum n°414202 - Publication au BOPI 2005-06-30

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241267 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180818 - Publication au BOPI 1995-01-24

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc);matières textiles fibreuses brutes;cordages destinés à l'exercice d'un sport et notamment cordes de bateaux, de spéléologie, de montagne.Fils.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].