Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEINE ET RHONE OCEANIDE REUNIES
/
PRO ARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO ARTE
SEINE ET RHONE OCEANIDE REUNIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1476065
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1998

Présentation de la marque PRO ARTE

Déposée le 15 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SEINE ET RHONE OCEANIDE REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEINE ET RHONE OCEANIDE REUNIES domicilié(e) 33, rue de Châteaudun, 75009 PARIS. - France.

La marque PRO ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO ARTE est expirée depuis le 15 janvier 1998.

SEINE ET RHONE OCEANIDE REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : Globale Plaisance , Globale Planche à Voile


SEINE ET RHONE OCEANIDE REUNIES, Société Anonyme - 33, rue de Châteaudun, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Assurances et Finances