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Marques déposées par l'association loi 1901 Seine et Marne Tourisme
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PARIS-WHAT ELSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS-WHAT ELSE
Seine et Marne Tourisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3880024
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
PARIS-WHAT ELSE de Seine et Marne Tourisme

Présentation de la marque PARIS-WHAT ELSE

Déposée le 8 décembre 2011 par l'association loi 1901 Seine et Marne Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PARIS-WHAT ELSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Seine et Marne Tourisme domicilié(e) 11 rue royale - 77300 - fontainebleau - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 970 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Seine et Marne Tourisme, M. Laurent Devillers domicilié(e) 11 rue royale - 77300 - fontainebleau - France.

La marque PARIS-WHAT ELSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS-WHAT ELSE est expirée depuis le 8 décembre 2021.

Seine et Marne Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS & TERROIR SEINE-ET-MARNE-ILE DE FRANCE , SEINE-ET-MARNE TOURISME


Seine et Marne Tourisme, Association loi 1901 - 11 rue royale - 77300 - fontainebleau - France - SIREN 784970600


Seine et Marne Tourisme, M. Laurent Devillers - 11 rue royale - 77300 - fontainebleau - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

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