Marque enregistrée - Marque en vigueur

sem@fibre77
Seine-et-Marne Numérique

Numéro de dépôt :
4191818
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2025
sem@fibre77 de Seine-et-Marne Numérique

Présentation de la marque sem@fibre77

Déposée le 15 juin 2015 par Seine-et-Marne Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « sem@fibre77 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est Seine-et-Marne Numérique domicilié(e) 3 rue Paul Cezanne - 77000 - MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président, Seine-et-Marne Numérique domicilié(e) 3 rue Paul Cézanne - 77000 - MELUN - France.

La marque sem@fibre77 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sem@fibre77 arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

Seine-et-Marne Numérique a également déposé les autres marques suivantes : SEINE-ET-MARNE NUMÉRIQUE SMN , SEM@FOR 77 “ L'INFORMATION A LA VITESSE DE LA LUMIERE ”


Seine-et-Marne Numérique - 3 rue Paul Cezanne - 77000 - MELUN - France


Monsieur le Président, Seine-et-Marne Numérique - 3 rue Paul Cézanne - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Appareils et instruments scientifiques.

Télécommunications.

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.