Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEINE ET DANUBE
SEINE ET DANUBE (Société en commandite simple)

Numéro de dépôt :
1660763
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2001

Présentation de la marque SEINE ET DANUBE

Déposée le 7 mai 1991 par SEINE ET DANUBE (Société en commandite simple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEINE ET DANUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEINE ET DANUBE (Société en commandite simple), domicilié(e) 6 rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque SEINE ET DANUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEINE ET DANUBE est expirée depuis le 7 mai 2001.


SEINE ET DANUBE (Société en commandite simple) - 6 rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, notamment lampes et luminaires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué notamment coutellerie, fourchettes, cuillères, instruments et ustensiles pour la table et la maison;joaillerie;bijouterie;pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie notamment imprimés, livres, brochures, publications;articles pour reliures;photographies;papeterie;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire;articles de bureau;matériel d'instruction, d'enseignement;cartes à jouer;clichés.Cuir et imitation du cuir;peaux d'animaux;malles;sacs;valises;portefeuilles;portemonnaie;maroquinerie;parapluies;parasols;cannes;fouets;sellerie.Matériaux de construction non métalliques notamment céramiques, briques, boiseries, cheminées, escaliers, parquets, ouvrages de tailleurs de pierres, portes, statuettes en pierre, béton ou marbre, terre cuite, tuiles, vitraux.Meubles;glaces;cadres;objets et produits d'ameublement et de décoration pour la maison.Ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage;verrerie;porcelaine et faïence.Tapisserie;tentures murales;tapis.Location de meubles;expertises; évaluations et consultations concernant en particulier les objets anciens

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.