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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE DEMENAGEMENTS
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S.D. TRANSMISSIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.D. TRANSMISSIONS
SARL SEINE DEMENAGEMENTS

Numéro de dépôt :
3393164
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015
S.D. TRANSMISSIONS de SEINE DEMENAGEMENTS

Présentation de la marque S.D. TRANSMISSIONS

Déposée le 15 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE DEMENAGEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.D. TRANSMISSIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEINE DEMENAGEMENTS domicilié(e) “ LA ROCHE ”,50440 AUDERVILLE - 50440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 272 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SEINE DEMENAGEMENTS domicilié(e) “ LA ROCHE ”,50440 AUDERVILLE - 50440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.D. TRANSMISSIONS est expirée depuis le 15 novembre 2015.

SEINE DEMENAGEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : S.D.T.O. Seine Déménagements Transfert de l'Ouest , FRANCILIENNE DE STOCKAGE


SARL SEINE DEMENAGEMENTS - “ LA ROCHE ”,50440 AUDERVILLE - 50440 - France - SIREN 418272621


SARL SEINE DEMENAGEMENTS - “ LA ROCHE ”,50440 AUDERVILLE - 50440 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet partiel n°438281 - Publication au BOPI 2006-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

– gestion de stock, logistique industriel, stockage.