Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO LOC
SEIMI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3969553
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2022
PRO LOC de SEIMI

Présentation de la marque PRO LOC

Déposée le 18 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO LOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIMI domicilié(e) 75 rue Amiral Troude - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 604 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque PRO LOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO LOC est expirée depuis le 18 décembre 2022.

SEIMI a également déposé les autres marques suivantes : C PRO LINE , C PRO LOC , C PRO LINE


SEIMI, Société par actions simplifiée - 75 rue Amiral Troude - 29200 - BREST - France - SIREN 377604905


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Pontons (métalliques), pontons flottants (métalliques), pontons flottants modulaires (métalliques), plate-formes et passerelles (éléments de constructions métalliques) éléments flottants (éléments de constructions métalliques), barges flottantes (éléments de constructions métalliques), enceintes flottantes (éléments de constructions métalliques) pour la pisciculture, la baignade, l'accostage.

Appareils et instruments nautiques, de signalisation dans le domaine maritime, de contrôle dans le domaine maritime, de secours dans le domaine maritime et d'enseignement dans le domaine maritime, bornes de sécurité maritime et / ou de navigation, bouées de sauvetage et / ou de repérage, signaux de détresse et/ou de sauvetage, fusées pyrotechniques de détresse, fusées parachutes de détresse, signaux fumigènes de détresse.

Pontons flottants modulaires (éléments de constructions métalliques ou non métalliques), docks flottants (éléments de constructions métalliques ou non métalliques), ponts pour bateaux flottants (éléments de constructions métalliques ou non métalliques), sections modulaires flottants (éléments de constructions métalliques ou non métalliques).

Pontons, pontons flottants, sections modulaires flottantes (éléments de construction), éléments flottants (éléments de construction), plate-formes et passerelles flottantes, enceintes flottantes (éléments de construction) pour la pisciculture, la baignade, l'accostage tous ces produits étant non métalliques.

Publicité dans le domaine nautique et maritime ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine maritime, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) dans le domaine maritime ; présentation de produits nautiques et / ou marins pour tout moyen de communication pour la vente de détail ; organisation d'expositions dans le domaine maritime et nautique à but commercial ou de publicité.

Location de pontons flottants (éléments de construction), de pontons flottants modulaires (éléments de construction), d'éléments flottants (éléments de construction), de plate-formes et passerelles flottantes (éléments de construction), d'enceintes flottantes (éléments de construction) ; location de bornes de sécurité maritime et / ou de navigation, de bouées de sauvetage et / ou de repérage.