Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEALSONIC
Numéro de dépôt :
1356337
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1996
Présentation de la marque SEALSONIC
Déposée le 26 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SEIMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEALSONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEALSONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALSONIC est expirée depuis le 26 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45