Marque expirée - Marque en non vigueur

OWERNANEE PISTOLE WYN
SEILLY Marc

Numéro de dépôt :
1584886
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2018
OWERNANEE PISTOLE WYN de SEILLY Marc

Présentation de la marque OWERNANEE PISTOLE WYN

Déposée le 23 novembre 1988 par SEILLY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OWERNANEE PISTOLE WYN »

Le déposant est SEILLY Marc domicilié(e) 18 rue du Général Gouraud,67210 OBERNAI (dossier no 2375099) - 67210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc SEILLY domicilié(e) 18 rue du Général Gouraud,67210 OBERNAI (dossier no 2375099) - 67210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OWERNANEE PISTOLE WYN est expirée depuis le 6 juin 2018.


SEILLY Marc - 18 rue du Général Gouraud,67210 OBERNAI (dossier no 2375099) - 67210 - France


Marc SEILLY - 18 rue du Général Gouraud,67210 OBERNAI (dossier no 2375099) - 67210 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375099 - Publication au BOPI 2008-06-06

Renouvellement sans limitation n°2125635 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470615 - Publication au BOPI 2008-03-13

Vins