Marque enregistrée - Marque en vigueur

USAGE EXTERNE
Seiller Nathalie

Numéro de dépôt :
4318922
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/12/2026
USAGE EXTERNE de Seiller Nathalie

Présentation de la marque USAGE EXTERNE

Déposée le 1 décembre 2016 par Seiller Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « USAGE EXTERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est Seiller Nathalie domicilié(e) 6 rue du printemps - 68730 - BLOTZHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Seiller Nathalie domicilié(e) 6, rue du printemps - 68730 - BLOTZHEIM - France.

La marque USAGE EXTERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USAGE EXTERNE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.


Seiller Nathalie - 6 rue du printemps - 68730 - BLOTZHEIM - France


Seiller Nathalie - 6, rue du printemps - 68730 - BLOTZHEIM - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitations, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chausettes, chaussons, sous-vêtements.