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Marques déposées par SEILLAN Pierre
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CATA JET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CATA JET
SEILLAN Pierre, nationalité française
PEYRE Xavier M., nationalité française

Numéro de dépôt :
3482105
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
CATA JET de SEILLAN Pierre

Présentation de la marque CATA JET

Déposée le 16 février 2007 par SEILLAN Pierre et PEYRE Xavier M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATA JET »

Les déposants sont SEILLAN Pierre, nationalité française domicilié(e) 22 rue des Ecoles - 31140 - AUCAMVILLE - France et PEYRE Xavier M., nationalité française domicilié(e) Le Manoir - 50290 - BREVILLE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATA JET est expirée depuis le 16 février 2017.


SEILLAN Pierre, nationalité française - 22 rue des Ecoles - 31140 - AUCAMVILLE - France

PEYRE Xavier M., nationalité française - Le Manoir - 50290 - BREVILLE-SUR-MER - France


BLETRY & ASSOCIES - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457775 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 18 mars 2009 - renonciation partielle n°493098 - Publication au BOPI 2009-03-18

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Bateaux, catamarans.