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Marques déposées par SEILLAN Pierre nationalité française
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CATAJET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CATAJET
SEILLAN Pierre nationalité française
PEYRE Xavier M. nationalité française

Numéro de dépôt :
3458373
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
CATAJET de SEILLAN Pierre nationalité française

Présentation de la marque CATAJET

Déposée le 23 octobre 2006 par SEILLAN Pierre nationalité française et PEYRE Xavier M. nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATAJET »

Les déposants sont SEILLAN Pierre nationalité française domicilié(e) 22 rue des Ecoles,31140 AUCAMVILLE - 31140 - France et PEYRE Xavier M. nationalité française domicilié(e) Le Manoir,50290 BREVILLE-SUR-MER - 50290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATAJET est expirée depuis le 23 octobre 2016.


SEILLAN Pierre nationalité française - 22 rue des Ecoles,31140 AUCAMVILLE - 31140 - France

PEYRE Xavier M. nationalité française - Le Manoir,50290 BREVILLE-SUR-MER - 50290 - France


BLETRY & ASSOCIES - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Inscription le 18 mars 2009 - renonciation partielle n°493097 - Publication au BOPI 2009-03-18

Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457775 - Publication au BOPI 2007-07-30

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Dispositifs de propulsion et moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres.

Appareils de locomotion par eau, bateaux, navires, catamarans.