Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTTON WAY
Numéro de dépôt :
1616447
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2000
Présentation de la marque COTTON WAY
Déposée le 20 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEILIGMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTON WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COTTON WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEILIGMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197449 - Publication au BOPI 1996-02-13