CALIFORNIA
Présentation de la marque CALIFORNIA
Déposée le 1 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEILIGMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 1 décembre 2009.
SEILIGMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155689 - Publication au BOPI 1999-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°286848 - Publication au BOPI 1999-10-19