Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA
SEILIGMANN (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1717245
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque CALIFORNIA

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEILIGMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEILIGMANN domicilié(e) 92 rue Réaumur, 75002 PARIS (dossier no 2155689) - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 320 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2155689) - France.

La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 1 décembre 2009.

SEILIGMANN a également déposé les autres marques suivantes : COTTON WAY , COTTON WAY , SELITEX , COTTON FIELDS BY CALIFORNIA


SEILIGMANN (Société à Responsabilité Limitée) - 92 rue Réaumur, 75002 PARIS (dossier no 2155689) - France - SIREN 486320195


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2155689) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155689 - Publication au BOPI 1999-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°286848 - Publication au BOPI 1999-10-19

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