Déposée le 24 mai 2005 par la société SEILER Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la société SEILER Laurent domicilié(e) 28 ter Avenue du 11 Novembre,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 848 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent SEILER domicilié(e) 28 ter Avenue du 11 Novembre,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.
La marque ACEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEPAC est expirée depuis le 24 mai 2015.
SEILER Laurent - 28 ter Avenue du 11 Novembre,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France - SIREN 424848463
Monsieur Laurent SEILER - 28 ter Avenue du 11 Novembre,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liége, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie. Boites en bois. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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