Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL DES MARQUISATS
SEILER & CO

Numéro de dépôt :
4396652
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
HOTEL DES MARQUISATS de SEILER & CO

Présentation de la marque HOTEL DES MARQUISATS

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par SEILER & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL DES MARQUISATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est SEILER & CO domicilié(e) 6 chemin de Colmyr - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEROME RIGAS domicilié(e) 209 RUE ST HONORE - 75001 - PARIS - France.

La marque HOTEL DES MARQUISATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES MARQUISATS arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.


SEILER & CO - 6 chemin de Colmyr - 74000 - ANNECY - France


Monsieur JEROME RIGAS - 209 RUE ST HONORE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.