Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'IMAGINATION EN MOUVEMENT
SEIKO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3115465
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'IMAGINATION EN MOUVEMENT de SEIKO FRANCE

Présentation de la marque L'IMAGINATION EN MOUVEMENT

Déposée le 1 août 2001 par la Société Anonyme (SA) SEIKO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMAGINATION EN MOUVEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEIKO FRANCE domicilié(e) 9, CHEMIN DE PALENTE, 25075 BESANCON CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 759 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERVE LANIEZ SEIKO FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

SEIKO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : entre le temps et vous ... , (Marque figurative) , L'IMAGINATION EN MOUVEMENT , * une étoile est née , a star is born*


SEIKO FRANCE SA - 9, CHEMIN DE PALENTE, 25075 BESANCON CEDEX 09 - France - SIREN 402759047


Monsieur HERVE LANIEZ SEIKO FRANCE - France


Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet total n°355760 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Appareils et instruments scientifiques, reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement Horlogerie et instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.