Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASPORT
SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais)

Numéro de dépôt :
96611931
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque SASPORT

Déposée le 21 février 1996 par SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais), domicilié(e) 4-1 Nishishinjuku 2-Chome, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASPORT est expirée depuis le 21 février 2006.

SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais a également déposé les autres marques suivantes : EPSON PC AX2 , RECEPTOR , LivingStation , EPSON Cinema Color Editor , EPSON AcuPro , Bronze Green Color Shifting Label , EPSON PhotoPC , PX- 4+ , KE KIDS ENTERTAINMENT , ACUPHOTO HALFTONING


SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais) - 4-1 Nishishinjuku 2-Chome, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Encres et cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encre.Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; imprimantes pour ordinateurs; télécopieurs; machines à calculer; appareils pour le traitement de textes; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques); distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; appareils de jeux uniquement destinés à être utilisés avec des téléviseurs; terminaux d'ordinateurs portables; appareils pour l'enregistrement de temps.Rubans encreurs et bobines pour rubans encreurs pour imprimantes et appareils pour le traitement de textes

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.