SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais)
Numéro de dépôt :
3250284
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
Présentation de la marque EPSON PIEZOGRAPH 2003 EPSON PIEZOGRAPH 1997
Déposée le 9 octobre 2003 par SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPSON PIEZOGRAPH 2003 EPSON PIEZOGRAPH 1997 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais) domicilié(e) 4-1 Nishishinjuku 2-Chome, Shinjuku-ku TOKYO,JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque EPSON PIEZOGRAPH 2003 EPSON PIEZOGRAPH 1997 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais) - 4-1 Nishishinjuku 2-Chome, Shinjuku-ku TOKYO,JAPON - Japon
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404088 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; progiciels et programmes d'ordinateurs ; imprimantes pour ordinateurs et notamment imprimantes à jet d'encre et imprimantes laser ; détecteurs et palpeurs optiques ; détecteurs et numériseurs d'images (scanneurs) ; projecteurs à cristaux liquides, écrans de projection, projecteurs vidéo ; appareils de télévision par rétroprojection ; écrans à cristaux liquides, projecteurs à écrans à cristaux liquides, téléviseurs à écrans à cristaux liquides, unités de traitement de textes, appareils à affichage numérique ; modems ; écrans ; tubes cathodiques ; unités de stockage de mémoire informatique, lecteurs de disquettes, moniteurs (matériels), unités à bandes magnétiques ; caméras et appareils de photographie numériques ; caméras digitales et/ou numériques leurs batteries et chargeurs ; caméras vidéo ; unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance des caractères (écriture) ; lecteurs et graveurs de vidéo disques (DVD-RAM) ; disques compacts (CD ROM) et lecteurs de disques compacts (CD-ROM) ; publications électroniques téléchargeables ; supports magnétiques d'informations et de données, dispositifs électroniques à savoir, circuits-intégrés, circuits à grande échelle d'intégration (LSI, Large-Scale Integration), mémoires à semi-conducteurs, diodes, résonateurs à quartz, oscillateurs à quartz, transmetteurs à cristaux et mémoires optoélectroniques ; circuits intégrés de cartes mémoires et de cartes optiques (électronique) ; appareils audiovisuels et appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils ou instruments) pour la reconnaissance des caractères (écriture) ; appareils de télévision, caméras de télévision, caméras vidéo, caméras et appareils de photographie numériques ; antennes, imprimantes vidéo appareils de mesurage ; distributeurs automatiques de billets et machines à facturer automatiques ; télex (téléscripteurs), télécopieurs, machines à copier électrostatiques ; lunettes (optiques), verres de lunettes, châsses (montures) de lunettes, verres de contacts. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; manuels, calligraphie et peintures photographies ; papiers pour imprimantes et papiers pour photocopie ; sacs et boites en papiers ; boites en carton ondulé ; cartons ; machines à écrire électriques, électroniques et mécaniques ; et autres machines de bureau ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Services d'impression ; impression de photos numériques ; impression et développement photographiques ; Laminage de photos et d'images ; reliure ; traitements décoratifs appliqués aux photographies. Expositions artistiques et notamment d'images et de photographies imprimées à laide d'imprimantes d'ordinateurs ; éducation et instruction notamment dans les domaines artistiques précités ; services de photographie et d'imagerie numérique. Audits techniques ; conseils d'orientation énergétique ; enquêtes de satisfaction ; études statistiques ; conseil en externalisation, contrôle technique ; contrôle réglementaire ; contrôle administratif ; contrôle qualité ; études techniques, maîtrise d'œuvre ; ingénierie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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