Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUTON
SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais)

Numéro de dépôt :
96619785
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque CROUTON

Déposée le 5 avril 1996 par SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais), domicilié(e) 4-1 Nishishinjuku 2-Chome, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CROUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUTON est expirée depuis le 5 avril 2006.

SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais a également déposé les autres marques suivantes : EPSON PC AX2 , RECEPTOR , LivingStation , EPSON Cinema Color Editor , EPSON AcuPro , Bronze Green Color Shifting Label , EPSON PhotoPC , PX- 4+ , KE KIDS ENTERTAINMENT , ACUPHOTO HALFTONING


SEIKO EPSON KABUSHIKI KAISHA (Société de Droit Japonais) - 4-1 Nishishinjuku 2-Chome, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; disques compacts (audio-vidéo) et disques optiques; livres électroniques sur supports magnétiques; logiciels, progiciels et programmes d'ordinateurs; disques lasers; disques électroniques; unités à bande magnétique (informatique); disques magnétiques; cartes magnétiques; disques durs magnétiques et supports de données magnétiques; claviers informatiques pour ordinateurs.Produits de l'imprimerie et notamment livres, manuels, catalogues, programmes imprimés pour ordinateurs et pour imprimantes d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.