Seiko Epson Kabushiki Kaisha (Seiko Epson Corporation), société de droit japonais
Numéro de dépôt :
95597498
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2025
Présentation de la marque EPSON STYLUS
Déposée le 14 novembre 1995 par la société étrangère Seiko Epson Kabushiki Kaisha (Seiko Epson Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPSON STYLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la société étrangère Seiko Epson Kabushiki Kaisha (Seiko Epson Corporation domicilié(e) 4-1, Nishi-Shinjuku 2-chome, Shinjuku-ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque EPSON STYLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Seiko Epson Kabushiki Kaisha (Seiko Epson Corporation), société de droit japonais - 4-1, Nishi-Shinjuku 2-chome, Shinjuku-ku, Tokyo - Japon
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 21 novembre 2006 - Concession de licence n°444529 - Publication au BOPI 2006-11-21
Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295089 - Publication au BOPI 2005-08-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591349 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Inscription le 21 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°687658 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21
Encres et cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encre; cartouches de toner pour imprimantes et appareils pour le traitement de texte.Rubans encreurs et recharges de rubans encreurs pour imprimantes et appareils pour traitement de texte; programmes d'ordinateurs sous forme d'imprimés sur papier; produits de l'imprimerie; livres, manuels, catalogues, listes de programme d'ordinateur; programmes imprimés pour ordinateurs et imprimantes; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); papeterie; machines à écrires électriques, électroniques et manuelles; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils)
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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