Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPMACH
Seiko Epson Kabushiki Kaisha (Seiko Epson Corporation), société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94531012
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque EPMACH

Déposée le 29 juillet 1994 par la société étrangère Seiko Epson Kabushiki Kaisha (Seiko Epson Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPMACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société étrangère Seiko Epson Kabushiki Kaisha (Seiko Epson Corporation domicilié(e) 4-1 Nishishinjuku 2-chome, Shinjuku-Ku, Tokyo JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque EPMACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPMACH est expirée depuis le 29 juillet 2004.

Seiko Epson Kabushiki Kaisha (Seiko Epson Corporation a également déposé les autres marques suivantes : ET-S300 , L Q - 5 5 0 , SQ - 2500 , LINK 1200 , SQ - 850 , EPSON PIEZO GRAPH , MOBILE VIDEO INTERFACE , PRINTEREST , EPSON STYLUS , SUFTLA


Seiko Epson Kabushiki Kaisha (Seiko Epson Corporation), société de droit japonais - 4-1 Nishishinjuku 2-chome, Shinjuku-Ku, Tokyo JAPON - Japon


DESBARRES & STAEFFEN - France


Errata - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Ordinateurs; imprimantes pour ordinateurs; leurs parties constitutives.Encre et cartouches d'encre pour imprimantes a jet d'encre; leurs parties constitutives.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.