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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES
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SOLEIL DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE FRANCE
SEIGNOURET FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
3026046
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2020

Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE

Déposée le 28 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES domicilié(e) 82 RUE MANDRON - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNOURET FRERES domicilié(e) 82 RUE MANDRON - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SOLEIL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE est expirée depuis le 28 avril 2020.

SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES FIEFS BOURGEOIS , BIKINI BEACH , KAIYUAN , Léo de Pauillac , MARQUISE DE PAUILLAC , MARQUISE DE MARGAUX , Magdala , TOURELLES DE LEOGNAN , LE SACRISTAIN , LAFORCE


SEIGNOURET FRERES, SAS - 82 RUE MANDRON - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 458201670


SEIGNOURET FRERES - 82 RUE MANDRON - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2010 n°2433417 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Boissons alcoolisées. Vins AOC - spiritueux et liqueurs. Vin de pays. Couleur : rouge - blanc - rosé.