Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAIYUAN
SEIGNOURET FRERES, S.A.

Numéro de dépôt :
98718256
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque KAIYUAN

Déposée le 10 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAIYUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEIGNOURET FRERES domicilié(e) 82, rue Mandron, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Deschard SEIGNOURET Frères - France.

La marque KAIYUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAIYUAN est expirée depuis le 10 février 2008.

SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES FIEFS BOURGEOIS , BIKINI BEACH , Léo de Pauillac , MARQUISE DE PAUILLAC , MARQUISE DE MARGAUX , Magdala , TOURELLES DE LEOGNAN , LE SACRISTAIN , LAFORCE , SOLEIL DE FRANCE


SEIGNOURET FRERES, S.A. - 82, rue Mandron, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 458201670


Monsieur Philippe Deschard SEIGNOURET Frères - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Boissons alcoolisées, vins AOC.