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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES
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EXCELLENCE DE SEIGNOURET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCELLENCE DE SEIGNOURET
SEIGNOURET FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4183408
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2025
EXCELLENCE DE SEIGNOURET de SEIGNOURET FRERES

Présentation de la marque EXCELLENCE DE SEIGNOURET

Déposée le 26 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EXCELLENCE DE SEIGNOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES domicilié(e) Bât H, 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNOURET FRERES domicilié(e) Bât H, 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque EXCELLENCE DE SEIGNOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DE SEIGNOURET arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES FIEFS BOURGEOIS , BIKINI BEACH , KAIYUAN , Léo de Pauillac , MARQUISE DE PAUILLAC , MARQUISE DE MARGAUX , Magdala , TOURELLES DE LEOGNAN , LE SACRISTAIN , LAFORCE


SEIGNOURET FRERES, SAS - Bât H, 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 458201670


SEIGNOURET FRERES - Bât H, 375 Avenue de Tivoli - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.