Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE VIGNERAY
SEIGNOURET FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
3971883
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
DUC DE VIGNERAY de SEIGNOURET FRERES

Présentation de la marque DUC DE VIGNERAY

Déposée le 21 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DUC DE VIGNERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIGNOURET FRERES domicilié(e) 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 201 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNOURET FRERES, M. BARRIER Laurent domicilié(e) 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque DUC DE VIGNERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE VIGNERAY est expirée depuis le 21 décembre 2022.

SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LES FIEFS BOURGEOIS , BIKINI BEACH , KAIYUAN , Léo de Pauillac , MARQUISE DE PAUILLAC , MARQUISE DE MARGAUX , Magdala , TOURELLES DE LEOGNAN , LE SACRISTAIN , LAFORCE


SEIGNOURET FRERES, SAS - 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 458201670


SEIGNOURET FRERES, M. BARRIER Laurent - 375 AVENUE DE TIVOLI - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.