Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONNE MAILLE
Numéro de dépôt :
1377535
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1996
Présentation de la marque BONNE MAILLE
Déposée le 28 octobre 1986 par SEIGNOBOS Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNE MAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONNE MAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE MAILLE est expirée depuis le 28 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14