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Marques déposées par SEIGNEZ BRUNO
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DOMAINE DE MAZASSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MAZASSY
SEIGNEZ BRUNO

Numéro de dépôt :
3034618
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
07/06/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE MAZASSY

Déposée le 7 juin 2000 par SEIGNEZ BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE MAZASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est SEIGNEZ BRUNO, domicilié(e) DOMAINE DE MAZASSY, 34490 CORNEILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNEZ BRUNO - France.

La marque DOMAINE DE MAZASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MAZASSY est expirée depuis le 7 juin 2010.

SEIGNEZ BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : VA VAL D'ASTIER COGOLIN


SEIGNEZ BRUNO - DOMAINE DE MAZASSY, 34490 CORNEILHAN - France


SEIGNEZ BRUNO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Vins de pays issus du domaine.