Déposée le 3 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) seigneurie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « GRIGNOT'SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) seigneurie domicilié(e) 10 avenue de l'europe - 31470 - FONSORBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 544 682 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, seigneurie, sas domicilié(e) 10 avenue de l'europe, zac de moundran - 31470 - FONSORBES - France.
La marque GRIGNOT'SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRIGNOT'SEC est expirée depuis le 3 août 2024.
seigneurie sas, sas - 10 avenue de l'europe - 31470 - FONSORBES - France - SIREN 325544682
seigneurie, sas - 10 avenue de l'europe, zac de moundran - 31470 - FONSORBES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 31 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639358 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-31
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2014 n°2573004 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-12-03
– viandes, poisson, volaille et gibier, charcuterie, salaisons… – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou… – produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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