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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEIGNEURIE FILS
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SEIGNEURIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEIGNEURIE
SEIGNEURIE FILS S.A

Numéro de dépôt :
1611061
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/05/2010
SEIGNEURIE de SEIGNEURIE FILS

Présentation de la marque SEIGNEURIE

Déposée le 10 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SEIGNEURIE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SEIGNEURIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEIGNEURIE FILS domicilié(e) ZAC de Moundran, Avenue de l'Europe, 31470 FONSORBES (dossier no 2170979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 544 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNEURIE Gilbert domicilié(e) (dossier no 2170979) - France.

La marque SEIGNEURIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEURIE est expirée depuis le 10 mai 2010.

SEIGNEURIE FILS a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEURIE , LABIPERRA , PATE "LE GARONNAIS" A L'ANCIENNE


SEIGNEURIE FILS S.A - ZAC de Moundran, Avenue de l'Europe, 31470 FONSORBES (dossier no 2170979) - France - SIREN 325544682


SEIGNEURIE Gilbert - (dossier no 2170979) - France


Renouvellement avec limitation le 14 avril 2000 n°2170979 - Publication au BOPI 2000-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Charcuterie, salaisons.