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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEIGNEURIE FILS
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PATE "LE GARONNAIS" A L'ANCIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATE "LE GARONNAIS" A L'ANCIENNE
SEIGNEURIE FILS S.A.

Numéro de dépôt :
96608502
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2016

Présentation de la marque PATE "LE GARONNAIS" A L'ANCIENNE

Déposée le 26 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SEIGNEURIE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATE "LE GARONNAIS" A L'ANCIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEIGNEURIE FILS domicilié(e) Avenue de l'Europe, ZAC de Moundrau,31470 FONSORBES (dossier no 2300619) - 31470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 544 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNEURIE FILS SA domicilié(e) ZAC de Moundrau, Avenue de l'Europe,31470 FONSORBES (dossier no 2300619) - 31470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATE "LE GARONNAIS" A L'ANCIENNE est expirée depuis le 26 janvier 2016.

SEIGNEURIE FILS a également déposé les autres marques suivantes : SEIGNEURIE , SEIGNEURIE , LABIPERRA


SEIGNEURIE FILS S.A. - Avenue de l'Europe, ZAC de Moundrau,31470 FONSORBES (dossier no 2300619) - 31470 - France - SIREN 325544682


SEIGNEURIE FILS SA - ZAC de Moundrau, Avenue de l'Europe,31470 FONSORBES (dossier no 2300619) - 31470 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2005 n°2300619 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 31 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639358 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-31

Charcuteries Salaisons Conserve de viande Plats cuisinés Fromage Boulangerie Pâtisserie Moutarde Vinaigre Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.