Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LA SARRAZINIERE
Numéro de dépôt :
1489567
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
14/09/1998
Présentation de la marque DOMAINE LA SARRAZINIERE
Déposée le 14 septembre 1988 par monsieur SEIGNEURET Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE LA SARRAZINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LA SARRAZINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA SARRAZINIERE est expirée depuis le 14 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10