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Marques déposées par seigneur nathalie
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solunessence
Marque expirée - Marque en non vigueur

solunessence
seigneur nathalie
mornac pascal

Numéro de dépôt :
3718218
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020
solunessence de seigneur nathalie

Présentation de la marque solunessence

Déposée le 3 mars 2010 par seigneur nathalie et mornac pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « solunessence »

Les déposants sont seigneur nathalie domicilié(e) 20 rue de boulainvilliers - 75016 - PARIS - France et mornac pascal domicilié(e) 20 rue de boulainvilliers - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, seigneur nathalie domicilié(e) 20 rue de boulainvilliers - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solunessence est expirée depuis le 3 mars 2020.


seigneur nathalie - 20 rue de boulainvilliers - 75016 - PARIS - France

mornac pascal - 20 rue de boulainvilliers - 75016 - PARIS - France


seigneur nathalie - 20 rue de boulainvilliers - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux.