Déposée le 27 janvier 1999 par monsieur SEIGNEUR franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIRANA Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est monsieur SEIGNEUR franck domicilié(e) 17 rue de l'hôpital, 88600 BRUYERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Franck SEIGNEUR - France.
La marque PIRANA Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIRANA Z est expirée depuis le 27 janvier 2009.
SEIGNEUR franck a également déposé les autres marques suivantes : WHO'S THE BOSS
Mr SEIGNEUR franck - 17 rue de l'hôpital, 88600 BRUYERES - France
Mr Franck SEIGNEUR - France
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340596 - Publication au BOPI 2002-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de sport, chapellerie. Papier, carton produits de l'imprimerie ; revues, catalogues, calendriers ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; protections pour la pratique sportive.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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