Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POZITIV HARDWEAR PRODUCTS
SEIGNEUR Franck; Michel

Numéro de dépôt :
94547052
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque POZITIV HARDWEAR PRODUCTS

Déposée le 28 novembre 1994 par SEIGNEUR Franck; Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POZITIV HARDWEAR PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est SEIGNEUR Franck; Michel, domicilié(e) 40 Avenue Albert 1er, 54200 TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNEUR Franck - France.

La marque POZITIV HARDWEAR PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POZITIV HARDWEAR PRODUCTS est expirée depuis le 28 novembre 2004.


SEIGNEUR Franck; Michel - 40 Avenue Albert 1er, 54200 TOUL - France


SEIGNEUR Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de sport, chapellerie. Papier, carton et produit en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; revues, catalogues, calendriers; articles pour reliures; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis), protections pour la pratique sportive

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].